LES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2024

Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2024

1 - avis sur la demande d'autorisation pour la création de l'usine Virbac Nutrition

2 - décision modificative n°1 du budget 2024

Décision Modificative n°1

3 - autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

4 - admission en non valeur

5 - révision de l'autorisation de programme n°2024-01 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle

6 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation enveloppe - plan de financement - demande de subvention au Conseil Départemental

7 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation de l'enveloppe - plan de financement prévisionnel - demande de fonds de concours à Nîmes Métropole

8 - rues de bouillargues et de la Farelle - dissimulation des réseaux secs - fils nus

9 - convention - réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de Garons - gestion de l'entretien des fossés et des bassins de rétention

10 - ZAC Carrière des Amoureux - cession à l'euro symbolique des voiries et espaces communs

11 - ZAC Carrière des Amoureux - classement dans le domaine communal des voies et espaces communs

12 - ZAC Carrière des Amoureux - approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale 2023

13 - approbation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols sur la commune de Garons

14 - extension d'une voie publique - dénomination et classement dans le domaine privé communal du chemin de Spirel

15 - dénomination d'une impasse dans la zone économique de Galicante

16 - rapport d'activités 2023 de Nîmes Métropole

17 - occupation du domaine public - exonération fête votive et revivre

18 - cimetière communal - instauration d'un tarif pour les concessions une place

19 - mise en place du régime indemnitaire de la filière Police Municipale - instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement 

 20 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois

21 - nouvelle convention avec le Centre de Gestion - service paie à façon

22 - protection sociale complémentaire - choix de la labellisation pour la prévoyance maintien de salaire et détermination de la participation

23 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2024

24 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet

25 - rapport - actions entreprises suite aux observations formulées par la chambre régionale des comptes pour la SAEML BRL Holding et de sa filiaire BRL Exploitation

26 - acquisition de parcelles pour la création du chemin rural Spirel

PV du Conseil Municipal du 14 novembre 2024

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 18 juin 2024

1 - construction groupe scolaire - actualisation de la demande de subvention à l'Etat - tranche 2 - école maternelle

2 - offre de concours de BRL - création chemin rural Spirel

3 - acquisition parcelles création chemin Spirel - délibération ajournée

4 - convention de reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole

5 - rues de Bouillargues et de la Farelle - dissimulation des réseaux secs - fils nus

6 - désaffectation de l'école Saint-Exupéry

7 - adhésion à l'association Communes Solidaires SRU

8 - ZAC Carrière des Amoureux - avenant n°3 SPL Agate - prorogation concession d'aménagement jusqu'au 10 juin 2025

9 - présentation du Plan Communal de Sauvegarde - annexe

10 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention

11 - modification du tableau des effectifs

12 - adhésion groupement de commandes pour achat et valorisation d'énergies - fournitures - services - travaux en matière d'efficacité énergétique

13 - approbation convention avec Nîmes Métropole pour les manifestations taurines 2024

14 - convention de mise à disposition de la salle des fêtes pour le Nîmes Métropole Jazz Festival 2024

15 - concession GRDF - CRAC 2023 - présentation synthétique

16 - application du régime indemnitaire RIFSEEP au cadre des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

PV du Conseil Municipal du 18 juin 2024

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 14 mars 2024

1 - compte de gestion 2023 de la commune - annexe

2 - approbation du compte administratif 2023

Compte Administratif 2023 - présentation synthétique

Compte Administratif 2023

3 - affectation des résultats de l'exercice 2023 de la commune

4 - vote des taux d'imposition 2024 de la commune

5 - vote du budget primitif 2024

Budget Primitif 2024 - présentation synthétique

Budget Primitif 2024

6 - révision autorisation de programme n°2022-01 - construction d'un groupe scolaire

7 - autorisation de programme n°2024-01 - aménagement des rues Bouillargues et Farelle

8 - création d'une maison de santé communale à Garons - approbation de l'enveloppe du plan de financement prévisionnels et demande de subvention

9 - création d'une maison santé communale à Garons - approbation de l'enveloppe du plan de financement prévisionnel et demande de fonds de concours à Nîmes Métropole

10 - avis sur le projet de Plan de Mobilité de Nîmes Métropole

11 - autorisation à signer la convention avec la direction numérique - DN - commune à Nîmes Métropole et à la commune de Garons - école numérique nouvelle brique

12 - école numérique - demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole

14 - convention de location de la licence IV propriété de la commune

15 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles primaires et maternelle

16 - actualisation du règlement intérieur cadre des services périscolaires et de loisirs - annexe

17 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet

PV du Conseil Municipal du 14 mars 2024

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 8 février 2024

0 - débat d'orientation budgétaire 2024 - annexe

1 - rapport annuel 2022 - membres assemblée spéciale - SPL Agate - annexe

2 - attribution subvention façade

3 - attribution subvention façade

4 - convention avec le SMEG - collecte et valorisation des actions éligibles aux certificats d'économie d'énergie

5 - convention de groupement pour le passeport été 2024

6 - règlement intérieur de la médiathèque Saint-Exupéry

7 - autorisation de procéder au désherbage et convention avec Ammaréal - médiathèque Saint-Exupéry

8 - autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - acquisition d'un véhicule

PV du Conseil Municipal du 8 février 2024

Liste des délibérations examinées en séance